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Archive pour février, 2012

Hausse de taxe : un « outil de lutte contre le tabagisme », HCSP

Poster février 29, 2012

Les Français consomment près de 13,98 milliards d’euros ou 54,9 milliards d’unités, soit environ deux milliards de paquets tous les ans, un chiffre qui au cours de l’année 2009 s’est élevé à 2,6%. Et voilà que le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) propose d’augmenter le prix du prélèvement fiscal sur le tabac. Et [...]

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Hollande veut taxer toutes les transactions financières dans l’UE

Poster février 28, 2012

Le candidat socialiste, François Hollande, propose d’instaurer une taxe dans l’Union Européenne sur l’ensemble des transactions financières. Il estime, en effet, que le gouvernement actuel souffrait « d’un grave manque d’ambition qui le privera de toute efficacité, tant pour lutter contre la spéculation que pour lever des recettes significatives ». Aussi, le candidat socialiste pour [...]

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L’Italie veut taxer l’église

Poster février 27, 2012

Une nouvelle mesure d’imposition suggérée vendredi 24 février par le gouvernement italien de Mario Monti risquerait de mettre fin à l’exonération de la taxe foncière (IMU/ICI) que bénéficiaient les Eglises. En effet, celui-ci a proposé en conseil des ministres un amendement qui devrait taxer les biens immobiliers des Eglises. Un plan d’imposition qui inquiétait les [...]

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Taxe carbone : vingt-neuf pays s’y opposent

Poster février 24, 2012

La décision européenne d’imposition de taxe sur les émissions polluantes prise unilatéralement est inacceptable, a fait valoir Ji Yuan, de l’Administration de l’aviation civile de Chine (CAAC). Réunis à Moscou le 22 févier pour deux jours de négociations, vingt-neuf pays récalcitrants ont fini par signer une déclaration de concert s’opposant à cette taxe carbone. « [...]

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La taxe carbone : la Russie s’est affirmée

Poster février 23, 2012

Les compagnies aériennes de l’Union Européenne pourraient être subordonnées à des restrictions de vols au-dessus de la Sibérie. Ce qu’a indiqué ce mercredi 22 février le vice-ministre des Transports Valeri Okoulov en réponse au projet écologique européen qu’est l’un peu trop connue taxe carbone. En effet, Moscou s’oppose aussi à ce prélèvement sur les émissions [...]

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La presse écrite veut proposer une taxe sur les fournisseurs d’accès Internet

Poster février 22, 2012

Le Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN) ambitionne une taxe d’imposition sur les fournisseurs d’accès Internet dits FAI. Et pour cause, « la presse fait partie des motifs importants de consultation d’Internet sur les appareils mobiles », explique Denis Bouchez, directeur du SPQN. Par ailleurs, avec quelques 20 millions de Français chaque mois qui [...]

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Taxe carbone : l’UE « ne suspendra pas sa législation », Connie Hedegaard

Poster février 21, 2012

La commissaire en charge du Climat, Connie Hedegaard a sommé ce lundi 20 février les pays qui ordonnent leurs compagnies aériennes à ne pas payer la taxe sur les émissions polluantes. La Chine, les Etats-Unis mais également l’Inde devraient, selon elle, proposer un accord mondial puisque : « l’Union européenne ne suspendra pas sa législation », a-t-elle affirmée. [...]

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Vers l’augmentation de la taxe sur le tabac ?

Poster février 20, 2012

Au Québec, cela fait plus de huit ans que la taxe sur le tabac n’a connu aucune hausse que fumer dans le pays reste le moins cher. Et voilà que la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac (CQCT) attire l’attention du gouvernement Charest sur la diminution du prix du tabac. En effet, le porte-parole [...]

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